CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
SECTION 1 — Objet
Nomad Frame Studio propose des prestations de production audiovisuelle, films immersifs, contenus verticaux, captation drone et création de contenus cinématographiques destinés aux marques, institutions et professionnels.
SECTION 1 — Objet
Nomad Frame Studio propose des prestations de production audiovisuelle, films immersifs, contenus verticaux, captation drone et création de contenus cinématographiques destinés aux marques, institutions et professionnels.
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Nomad Frame Studio propose des prestations de production audiovisuelle, films immersifs, contenus verticaux, captation drone et création de contenus cinématographiques destinés aux marques, institutions et professionnels.
SECTION 2 — Devis & validation
Toute prestation fait l’objet d’un devis personnalisé. La validation du devis par signature ou confirmation écrite vaut acceptation des présentes CGV. Un acompte peut être demandé avant le début de la prestation.
SECTION 2 — Devis & validation
Toute prestation fait l’objet d’un devis personnalisé. La validation du devis par signature ou confirmation écrite vaut acceptation des présentes CGV. Un acompte peut être demandé avant le début de la prestation.
SECTION 2 — Devis & validation
Toute prestation fait l’objet d’un devis personnalisé. La validation du devis par signature ou confirmation écrite vaut acceptation des présentes CGV. Un acompte peut être demandé avant le début de la prestation.
SECTION 3 — Délais & production
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les contraintes techniques, météorologiques ou logistiques liées au projet.
SECTION 3 — Délais & production
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les contraintes techniques, météorologiques ou logistiques liées au projet.
SECTION 3 — Délais & production
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les contraintes techniques, météorologiques ou logistiques liées au projet.
SECTION 4 — Drone & autorisations
Les prestations drone sont réalisées dans le respect de la réglementation en vigueur. Certaines zones ou conditions peuvent limiter les possibilités de captation aérienne.
SECTION 4 — Drone & autorisations
Les prestations drone sont réalisées dans le respect de la réglementation en vigueur. Certaines zones ou conditions peuvent limiter les possibilités de captation aérienne.
SECTION 4 — Drone & autorisations
Les prestations drone sont réalisées dans le respect de la réglementation en vigueur. Certaines zones ou conditions peuvent limiter les possibilités de captation aérienne.
SECTION 5 — Modifications
Le projet comprend un nombre défini d’allers-retours de modification précisé dans le devis. Toute demande supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation additionnelle.
SECTION 5 — Modifications
Le projet comprend un nombre défini d’allers-retours de modification précisé dans le devis. Toute demande supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation additionnelle.
SECTION 5 — Modifications
Le projet comprend un nombre défini d’allers-retours de modification précisé dans le devis. Toute demande supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation additionnelle.
SECTION 6 — Livraison
Les livrables sont fournis dans les formats définis au devis : film principal, formats réseaux sociaux, exports optimisés ou contenus verticaux.
SECTION 6 — Livraison
Les livrables sont fournis dans les formats définis au devis : film principal, formats réseaux sociaux, exports optimisés ou contenus verticaux.
SECTION 6 — Livraison
Les livrables sont fournis dans les formats définis au devis : film principal, formats réseaux sociaux, exports optimisés ou contenus verticaux.
SECTION 7 — Droits & utilisation
Nomad Frame Studio conserve le droit d’utiliser les réalisations produites à des fins de communication, portfolio et promotion, sauf mention contraire convenue par écrit.
SECTION 7 — Droits & utilisation
Nomad Frame Studio conserve le droit d’utiliser les réalisations produites à des fins de communication, portfolio et promotion, sauf mention contraire convenue par écrit.
SECTION 7 — Droits & utilisation
Nomad Frame Studio conserve le droit d’utiliser les réalisations produites à des fins de communication, portfolio et promotion, sauf mention contraire convenue par écrit.
SECTION 8 — Archivage et conservation des fichiers
Les fichiers de travail, rushs et exports sont conservés par Nomad Frame Studio pendant une durée de 30 jours après livraison finale du projet. Au-delà de cette période, aucun archivage ni conservation des fichiers ne peut être garanti sauf accord écrit préalable. Un service d’archivage sécurisé longue durée peut être proposé en supplément et faire l’objet d’une facturation spécifique. Nomad Frame Studio ne pourra être tenu responsable de toute perte de données après expiration de la période de conservation annoncée.
SECTION 8 — Archivage et conservation des fichiers
Les fichiers de travail, rushs et exports sont conservés par Nomad Frame Studio pendant une durée de 30 jours après livraison finale du projet. Au-delà de cette période, aucun archivage ni conservation des fichiers ne peut être garanti sauf accord écrit préalable. Un service d’archivage sécurisé longue durée peut être proposé en supplément et faire l’objet d’une facturation spécifique. Nomad Frame Studio ne pourra être tenu responsable de toute perte de données après expiration de la période de conservation annoncée.
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Les fichiers de travail, rushs et exports sont conservés par Nomad Frame Studio pendant une durée de 30 jours après livraison finale du projet. Au-delà de cette période, aucun archivage ni conservation des fichiers ne peut être garanti sauf accord écrit préalable. Un service d’archivage sécurisé longue durée peut être proposé en supplément et faire l’objet d’une facturation spécifique. Nomad Frame Studio ne pourra être tenu responsable de toute perte de données après expiration de la période de conservation annoncée.
SECTION 9 — Paiement
Les factures sont payables selon les modalités indiquées sur le devis. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.
SECTION 9 — Paiement
Les factures sont payables selon les modalités indiquées sur le devis. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.
SECTION 9 — Paiement
Les factures sont payables selon les modalités indiquées sur le devis. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.
SECTION 10 — Annulation
Toute annulation ou report de tournage intervenant moins de 72 heures avant la date prévue pourra entraîner une facturation partielle des frais engagés ainsi que du temps de production réservé.
SECTION 10 — Annulation
Toute annulation ou report de tournage intervenant moins de 72 heures avant la date prévue pourra entraîner une facturation partielle des frais engagés ainsi que du temps de production réservé.
SECTION 10 — Annulation
Toute annulation ou report de tournage intervenant moins de 72 heures avant la date prévue pourra entraîner une facturation partielle des frais engagés ainsi que du temps de production réservé.
SECTION 11 — Contact
SECTION 11 — Contact
Nomad Frame Studio
nomadframestudio@pm.me
France
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